Les conditions générales d'utilisation du site ÉDITH ET SA CUISINE détaillent les règles d'accès et d'utilisation de la plateforme culinaire, les droits et obligations des utilisateurs et de l'éditeur, ainsi que des aspects cruciaux tels que les mentions légales, la propriété intellectuelle, la protection des données personnelles, et les modalités de modification des CGU.
Mentions légales
Les mentions légales du site ÉDITH ET SA CUISINE fournissent les informations essentielles sur l'identité et les responsabilités de l'éditeur du site, conformément aux exigences légales en vigueur.L'éditeur du site est la société ÉDITH ET SA CUISINE, dont le siège social est situé à l'adresse suivante :
[Les Herbiers]
Le directeur de la publication du site est [Édith], en sa qualité de [Auteur].Le site est hébergé par [o2switch], dont le siège social est situé à [Clermont Ferrand].Pour toute question ou réclamation concernant le site, les utilisateurs peuvent contacter ÉDITH ET SA CUISINE par e-mail à l'adresse suivante : [contact@edithetsacuisine.fr] ou par courrier postal à l'adresse du siège social.Le site ÉDITH ET SA CUISINE est déclaré à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro [Numéro de déclaration CNIL].Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé que :
- Le site ÉDITH ET SA CUISINE est un site de contenu éditorial proposant des recettes de cuisine et des informations culinaires.
- L'accès au site et son utilisation sont soumis aux présentes Conditions Générales d'Utilisation.
- Les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et à son contenu appartiennent à ÉDITH ET SA CUISINE ou à ses partenaires.
ÉDITH ET SA CUISINE s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. La responsabilité d'ÉDITH ET SA CUISINE ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans les contenus du site.Les utilisateurs sont invités à signaler toute omission, erreur ou correction à apporter en contactant ÉDITH ET SA CUISINE via les coordonnées fournies ci-dessus.Il est important de noter que les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, notamment pour s'adapter aux évolutions législatives ou réglementaires. Les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.
Propriété intellectuelle
La propriété intellectuelle est un aspect crucial pour ÉDITH ET SA CUISINE, qui protège l'ensemble des contenus présents sur son site. Tous les éléments du site, incluant les textes, images, recettes, logos, et la structure générale, sont la propriété exclusive d'ÉDITH ET SA CUISINE ou de ses partenaires.
Les recettes publiées sur le site, telles que les "Gros Piments Farcis Beignet Créole" ou la "Charlotte à la fraise crème pâtissière", sont considérées comme des œuvres originales protégées par le droit d'auteur. Bien que les ingrédients et les étapes de base d'une recette ne puissent pas être protégés, la présentation unique, les commentaires et les photographies associés sont couverts par le droit d'auteur.
L'utilisation des contenus du site est strictement encadrée :
- La reproduction, la modification ou la distribution des contenus sans autorisation écrite préalable est interdite.
- Les utilisateurs peuvent consulter et imprimer les recettes pour un usage personnel et non commercial uniquement.
- Toute utilisation commerciale des contenus du site est formellement prohibée sans accord explicite d'ÉDITH ET SA CUISINE.
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En cas d'utilisation non autorisée des contenus protégés, ÉDITH ET SA CUISINE se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires pour faire valoir ses droits de propriété intellectuelle.
Les utilisateurs qui souhaitent partager du contenu du site sont invités à contacter ÉDITH ET SA CUISINE pour obtenir une autorisation préalable. Dans certains cas, un crédit approprié et un lien vers la source originale peuvent être requis.
Il est important de noter que le respect de la propriété intellectuelle s'applique également aux contenus générés par les utilisateurs, comme les commentaires ou les photos de recettes réalisées.
En soumettant du contenu sur le site, les utilisateurs accordent à ÉDITH ET SA CUISINE une licence non exclusive pour utiliser, reproduire et afficher ce contenu dans le cadre des services du site.
Protection des données
La protection des données personnelles des utilisateurs est une priorité pour ÉDITH ET SA CUISINE. Le site s'engage à respecter scrupuleusement les dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la loi Informatique et Libertés.Les données personnelles collectées sur le site sont limitées au strict nécessaire pour fournir les services proposés. Cela peut inclure :
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- Les informations de compte pour les utilisateurs inscrits (nom, prénom, adresse e-mail)
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ÉDITH ET SA CUISINE s'engage à ne pas vendre, louer ou céder les données personnelles de ses utilisateurs à des tiers. Les données sont conservées uniquement pour la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, conformément aux exigences légales.Les utilisateurs disposent de plusieurs droits concernant leurs données personnelles :
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- Droit de rectification : ils peuvent faire corriger toute information inexacte
- Droit à l'effacement : ils peuvent demander la suppression de leurs données
- Droit à la limitation du traitement : ils peuvent demander la restriction du traitement de leurs données
- Droit à la portabilité : ils peuvent obtenir leurs données dans un format structuré
Pour exercer ces droits, les utilisateurs peuvent contacter ÉDITH ET SA CUISINE via l'adresse e-mail dédiée fournie dans les mentions légales.
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La politique de protection des données d'ÉDITH ET SA CUISINE est régulièrement mise à jour pour refléter les évolutions réglementaires et les meilleures pratiques du secteur. Les utilisateurs sont invités à la consulter périodiquement pour se tenir informés des éventuelles modifications.
Modification des CGU
ÉDITH ET SA CUISINE se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU). Les modifications apportées aux CGU entrent en vigueur dès leur publication sur le site. Il est de la responsabilité de l'utilisateur de consulter régulièrement les CGU pour se tenir informé des éventuelles mises à jour.
Lors de modifications substantielles, ÉDITH ET SA CUISINE s'engage à informer les utilisateurs par le biais d'un avis visible sur le site ou par l'envoi d'un e-mail à l'adresse fournie lors de l'inscription. La date de dernière mise à jour des CGU est systématiquement indiquée en haut du document pour permettre aux utilisateurs d'identifier facilement les changements récents.
L'utilisation continue du site après la publication des modifications vaut acceptation des nouvelles conditions. Si l'utilisateur n'accepte pas les modifications apportées aux CGU, il doit cesser d'utiliser le site et ses services.
Les modifications peuvent concerner divers aspects des CGU, notamment :
- Les modalités d'utilisation du site et de ses services
- Les droits et obligations des utilisateurs
- Les conditions d'accès à certaines fonctionnalités
- Les règles de modération des contenus générés par les utilisateurs
- Les dispositions relatives à la protection des données personnelles.
Il est important de noter que les modifications des CGU ne peuvent avoir d'effet rétroactif. Les conditions applicables à une utilisation antérieure du site restent celles en vigueur au moment de cette utilisation.
En cas de désaccord avec les nouvelles conditions, l'utilisateur peut contacter le service client d'ÉDITH ET SA CUISINE pour obtenir des éclaircissements ou exprimer ses préoccupations. Dans certains cas, si les modifications affectent significativement les droits de l'utilisateur, celui-ci peut avoir la possibilité de résilier son compte ou de cesser d'utiliser certains services spécifiques.
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Le site ÉDITH ET SA CUISINE propose un service de newsletter permettant aux utilisateurs de recevoir régulièrement des informations sur les nouvelles recettes, les tendances culinaires et les actualités du site. L'inscription à la newsletter se fait sur une base volontaire et les utilisateurs peuvent se désabonner à tout moment.
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- Des offres spéciales ou des concours exclusifs aux abonnés
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